Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DATCHA
Mme. camille laroche souvorof

Numéro de dépôt :
4047165
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DATCHA de camille laroche souvorof

Présentation de la marque DATCHA

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par madame camille laroche souvorof auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATCHA »

Le déposant est madame camille laroche souvorof domicilié(e) 117 rue du general leclerc - 92270 - bois colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. camille laroche souvorof domicilié(e) 117 rue du general leclerc - 92270 - bois colombes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

camille laroche souvorof a également déposé les autres marques suivantes : MAXIME


Mme. camille laroche souvorof - 117 rue du general leclerc - 92270 - bois colombes - France


Mme. camille laroche souvorof - 117 rue du general leclerc - 92270 - bois colombes - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 23 juillet 2015 - Rejet total n°651831 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.